1. Introduction et positions des parties
Dans le cadre de la médiation, le demandeur Pierre a déclaré que le chien de son voisin Marc aboie constamment, perturbant ainsi la paix et l'ordre publics. Le voisin Marc n'a pas répondu à la demande dans le délai prescrit, ce que le médiateur évalue comme un manque de coopération active, mais non comme un aveu de culpabilité.
2. Raisonnement du médiateur
Le médiateur estime que le demandeur Pierre est légitimement lésé, car les aboiements continus perturbent gravement son droit à la jouissance paisible de son domicile. En même temps, le médiateur est conscient que le voisin Marc pourrait se défendre avec des arguments tels que des aboiements normaux, des provocations ou des tentatives de solution, mais sans preuve, son inaction reste vraisemblable. Puisque Marc n'a pas soumis de réponse, le médiateur conclut que la demande du demandeur est crédible.
3. Solution proposée
Le médiateur suggère les mesures suivantes :
- Le voisin Marc devrait, dans un délai de 14 jours, assurer une réduction des aboiements, par exemple en dressant le chien, en le gardant à l'intérieur de la maison la nuit, ou en installant une clôture insonorisante. S'il ne résout pas le problème, il devrait permettre au demandeur Pierre de notifier les autorités d'inspection compétentes.
- Le demandeur Pierre devrait informer le voisin Marc par écrit (ou via le médiateur) des moments spécifiques des aboiements et éviter ses propres provocations.
- Une solution équitable comprend également des excuses écrites de la part de Marc et un engagement à limiter les aboiements à un maximum de 15 minutes par heure pendant la journée et à assurer une période nocturne totalement silencieuse.
4. Conclusion du médiateur
En conclusion, le médiateur ajoute : « Le chien de votre voisin pense peut-être que son travail est de garder, mais s'il aboie constamment, il n'est plus un chien de garde – il devient une alarme que personne ne prend au sérieux. Peut-être que Marc dormira plus tranquille lorsqu'il réalisera que des voisins silencieux signifient aussi une vie paisible pour lui. »